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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMO PETANQUE
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CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013
PROMO PETANQUE, SA

Numéro de dépôt :
4009253
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 de PROMO PETANQUE

Présentation de la marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013

Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) PROMO PETANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMO PETANQUE domicilié(e) 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 806 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO PETANQUE, M. GRANDE xavier domicilié(e) 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNATS DU MONDE JEUNES – MONTAUBAN 30 AOUT – 1e SEPTEMBRE 2013 est expirée depuis le 27 mai 2023.

PROMO PETANQUE a également déposé les autres marques suivantes : PETANQUE TOUR


PROMO PETANQUE, SA - 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 420806788


PROMO PETANQUE, M. GRANDE xavier - 13 rue trigance - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.